Soumis par lichen le
"Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les modalités de déclaration de vos ruches ainsi qu'un formulaire de déclaration. Cette déclaration revêt un réel enjeu sanitaire et économique pour la filière apicole française…
Merci de m'envoyer par mail ou courrier une copie de votre récépissé.
Cordialement."
MIQUEL Sandrine - GDS ABEILLES
Maison de l'Agriculture - 430 Avenue Jean Jaurès - CS60199 - 46004 CAHORS CEDEX 9
Tél : 05.65.23.22.77 - Fax : 05.65.23.22.76 - s.miquel@dial.oleane.com
Déclaration de détention et d'emplacement de ruches CERFA 13995*04 - à télécharger
Vous trouverez dans le document ci-dessous des informations complémentaires :
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